Il n’aura fallu que trois jours. Trois jours de débats pour voir le projet de loi de programmation de la recherche adopté en première lecture à l’Assemblée nationale. Ce texte, qui prévoit un ...

Consultation sur le projet révisé de Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) portant sur la période 2019-2028. Cette PPE trace l’avenir énergétique de la France pour les dix prochaines années.

Principaux points à retenir:Le Programme d'énergie solaire pour les collectivités de RBC contribue à rendre les projets d'énergie solaire plus abordables ...

Le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 a été présenté en conseil des ministres le 4 avril dernier et doit être examiné à l’Assemblée nationale à partir du ...

QUÉBEC, le 22 janv. 2018 /CNW Telbec/ - Dans le cadre des travaux préparatoires au lancement du Plan d'action numérique en éducation et en enseignement supérieur qui aura lieu au cours du printemps ...

Le 10 décembre, le Sénat examinera un projet de loi de programmation militaire en deuxième lecture. Adoptée, cette loi porterait atteinte aux libertés individuelles et à l’État de droit. Elle ...

Augmenter les crédits de la justice de 21 % à l’horizon 2027, créer 10 000 emplois supplémentaires, réformer en profondeur l’organisation du ministère et ses métiers, raccourcir les délais de ...

Le projet transitoire Le Virage est à la recherche d’activités pour sa programmation du Catalyseur d’imaginaires urbain l’an prochain. Inauguré la semaine dernière, le projet a reçu ses 1000 premiers ...

Après le déclenchement du premier 49.3 de la saison à l’Assemblée nationale sur un texte du budget cette semaine, la Première ministre Elisabeth Borne était visée par une motion de censure de la Nupes ...

M. le président. L'ordre du jour appelle l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de ...